Éducation sexuelle à l’école : entre droit parental et viol psychologique

Synthèse de la note de Carlo Brusa sur le droit de retrait d’un enfant d’un cours de sexualité :

Depuis le 6 février 2025, l’Éducation à la vie affective et sexuelle est obligatoire dans les écoles, conformément à l’article L 312-16 du Code de l’éducation qui prévoit trois séances annuelles minimum. Toutefois, cette mesure a provoqué des inquiétudes parmi certains parents, qui rapportent que leurs enfants sont sortis des modules traumatisés, certains allant jusqu’à parler de « viol psychologique ». Face à ces préoccupations, des parents ont tenté, sans succès, de retirer leurs enfants de ces cours en invoquant des droits légaux à travers des lettres formelles rédigées par des avocats ou associations. Cependant, leurs demandes ont été rejetées par les écoles, qui rappellent que ces cours sont obligatoires et que l’absence serait considérée comme non justifiée, exposant les parents à des responsabilités civiles ou pénales.

L’école a le devoir de signaler à l’Inspection Académique tout problème affectant la scolarité régulière de l’enfant, qui peut ensuite entraîner des enquêtes préfectorales sur les absences non justifiées. Ces enquêtes peuvent mener à des mesures administratives ou judiciaires, comme ce fut le cas lors des oppositions aux mesures sanitaires durant la crise Covid.

Le document conseille les parents sur la façon de légitimer un retrait des cours de sexualité en cas de traumatisme avéré chez l’enfant. Les étapes incluent une évaluation psychologique par un médecin ou un spécialiste, le dépôt d’une plainte auprès des autorités compétentes si nécessaire, et l’utilisation des procédures légales pour formaliser le retrait. Le texte souligne l’importance de l’accompagnement juridique dans ces démarches pour naviguer dans la complexité du système et éviter des accusations de complotisme.

En résumé, le texte traite du conflit entre les obligations éducatives imposées par l’État et les droits des parents à protéger leurs enfants de contenus qu’ils jugent nuisibles, tout en offrant une méthode pour contester légalement ces cours en cas de conséquences psychologiques graves sur les enfants.